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Mentions legales

1 - Mentions Légales

Éditeur du site
Dénomination sociale : Galerie Canavèse
SARL au capital de 50 000€
RCS Paris B 437 852 361
SIRET : 43785236100017
EORI : FR43785236100017
Adresse : 21 rue des Saints-Pères, 75006 Paris, France
Tél : 09 50 75 60 25

Responsable de la publication
Catherine Canavèse

Hébergement
Dénomination sociale : OVH – Siège Social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix.
SASU Société par actions simplifiée à associé unique, au capital de 10 174 560 €.
Immatriculée au RCS le 02-11-1999. Activité (Code NAF) 6311Z – Traitement de données, hébergement et activités connexes.
N° de téléphone : 1007

Conception
Ce site a été conçu par Annalisa Pagetti (aplus.design) et son fonctionnement est assuré par Frédéric de Villepreux (devillepreux.fr).

2 - Propriété intellectuelle

La présentation du site internet « galerie-canavese.com » et son contenu (ci-après « Site »), constituent une œuvre protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Les éléments y apparaissant, notamment les dessins, logos, photographies, images, textes, vidéos, séquences animées, séquences sonores ainsi que toute autre donnée ou information (ci-après les « Éléments ») sont la propriété des Galerie Canavèse ou d’un tiers l’ayant autorisé à les utiliser. Il est donc entendu que l’utilisation du présent Site ne confère en aucun cas un droit de licence explicite ou implicite d’utilisation des Éléments. De même, aucune reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, et plus généralement, aucune exploitation commerciale des Éléments ne pourra être faite sans l’accord écrit et préalable de Galerie Canavèse, exception faite des usages légitimes limitativement énumérés à l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle. Les dénominations, appellations, marques et logos représentés sur le Site sont, sauf indication particulière, déposés et/ou protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. La violation de l’un de ces droits constituerait un délit de contrefaçon, exposant son auteur à des sanctions.

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4 - Présentation des articles

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Pour toute information supplémentaire, nous vous invitons à nous écrire ou nous appeler aux numéros figurant dans le menu en bas de nos pages.

Galerie Canavese
21 rue des Saints-Pères,
75006 Paris

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+33 (0)6 08 41 29 80

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